Activités exonérées de la CFE : liste et conditions d’éligibilité
Un apiculteur amateur, debout derrière son étal, vend son miel doré au marché sans se douter qu’il échappe à une taxe qui s’impose à...
Mise en liquidation de société : raisons et implications
La devanture d’une société qui ferme n’a rien d’un simple décor : c’est le rideau qui tombe sur des mois, parfois des années d’incertitude,...
Obligation des deux semaines de congés en été : ce que vous devez savoir
Deux semaines. Pas une de moins. Chaque été, la pause s’impose, verrouillée dans le marbre du droit du travail. Pour certains, cette coupure estivale...
IA et propriété intellectuelle : délimitations des droits et de la possession
Un robot numérique qui brosse une toile, un chef-d’œuvre naissant en quelques secondes : qui appose sa signature sur le coin du tableau ? L’algorithme anonyme,...
Responsabilité et son étendue dans différents contextes
Un éclat de verre, un cri, puis le silence gêné : la vitre du voisin n’a pas résisté à la trajectoire capricieuse d’un ballon....
Salaire d’un conseiller juridique : ce qu’il faut savoir
Le stress d’un chef d’entreprise à la veille d’un accord risqué n’a pas de prix, ou plutôt, il en a un : celui du...
Mentions obligatoires dans une note d’information : ce qui doit y figurer
Un papier déposé à la va-vite sur un bureau, sans en-tête ni date, suffit à faire naître le doute. L’air de rien, cette note...
L’importance de l’audit obligatoire dans les entreprises
Un mur impeccable peut cacher des fissures, et l’assurance tranquille d’une entreprise dissimule parfois des failles redoutables. L’audit obligatoire joue les éclaireurs, braquant sa...
Impact des arrêts maladie sur les droits au chômage
Un badge muet, une porte qui reste close. Ce matin-là, Paul ne trouve pas seulement son emploi suspendu : c’est tout un futur qui vacille...